Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL JARDIN
Etablissements ERNEST TURC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1280701
Date de dépôt :
09/03/1984
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
09/03/1994

Présentation de la marque ROYAL JARDIN

Déposée le 9 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ERNEST TURC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ROYAL JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ERNEST TURC domicilié(e) 83, rue des Ponts de Cé, 49000 ANGERS - France.

La marque ROYAL JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL JARDIN est expirée depuis le 9 mars 1994.

Etablissements ERNEST TURC a également déposé les autres marques suivantes : TWIN , GAMME MICRO , ROYAL JARDIN , (Marque figurative) , PREMIER PLANT , S O S AMITIE , LA BOUTIQUE VERTE , JET , MINIMOTTE , E 3


Etablissements ERNEST TURC (S.A.) - 83, rue des Ponts de Cé, 49000 ANGERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

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